Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BOUMAZA Hassen
/
3
Marque enregistrée - Marque en vigueur

3
M. BOUMAZA Hassen

Numéro de dépôt :
4201994
Date de dépôt :
05/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2025
3 de BOUMAZA Hassen

Présentation de la marque 3

Déposée le 5 août 2015 par monsieur BOUMAZA Hassen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est monsieur BOUMAZA Hassen domicilié(e) Entrée D, Appartement 90, Résidence LAENNEC, 11 rue Pierre BROSSOLETTE - 59120 - LOOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUMAZA Hassen domicilié(e) Entrée D, Appartement 90, Résidence LAENNEC, 11 rue Pierre BROSSOLETTE - 59120 - LOOS - France.

La marque 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 arrivera à expiration en date du 5 août 2025.


M. BOUMAZA Hassen - Entrée D, Appartement 90, Résidence LAENNEC, 11 rue Pierre BROSSOLETTE - 59120 - LOOS - France


M. BOUMAZA Hassen - Entrée D, Appartement 90, Résidence LAENNEC, 11 rue Pierre BROSSOLETTE - 59120 - LOOS - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 25 novembre 2015 - Retrait partiel n°658442 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-25

Logiciels de jeux : à exclure catégoriquement tous les jeux en rapport avec le sport en général et ceci, incluant également le Football ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) : à exclure catégoriquement tous les jeux en rapport avec le sport en général et ceci, incluant également le Football ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique : à exclure catégoriquement tous les jeux en rapport avec le sport en général et ceci, incluant également le Football.